Conseil Municipal du 18 septembre 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2002159CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2002160PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 26 JUIN 2002 : adoption - Délibération - (sans annexe)
2002161CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS : présentation des projets - Délibération - (sans annexe)
2002162SECTION LOCALE DE LA FEDERATION DES SECOURISTES FRANCAIS CROIX-BLANCHE : demande de subvention pour l’achat d’une ambulance et de défibrillateurs - Délibération - (sans annexe)
2002163BATIGERE NORD-EST : garantie d’emprunt pour la réhabilitation de l’immeuble 3 rue Meyer à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2002164NOUVEAU LOGIS DE L’EST : garantie d’emprunt pour la construction de 20 logements rue du Colonel Jean de Benoist - Délibération - (sans annexe)
2002165SEMICAL : allongement de la durée de la garantie d’emprunt pour la réhabilitation de l’immeuble 4 rue de l’Abbaye à Haguenau - Délibération - (sans annexe)
2002166CONTRAT DE VILLE HAGUENAU - BISCHWILLER : programmation 2002 - Délibération - (sans annexe)
2002167TRANSMISSION D’ENTREPRISES ARTISANALES : mise en place d’un dispositif de soutien - Délibération - (sans annexe)
2002168BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2002169CONSTRUCTION D’UN GYMNASE SPECIALISE : concours d’architecture et d’ingénierie - Délibération - (sans annexe)
2002170PARC DES SPORTS : aménagement de deux terrains de football - choix du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2002171REMISE EN ETAT DU PARCOURS SPORTIF FORESTIER DU GROS-CHENE : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2002172FOURNITURE DE PLANTES FLEURIES : passation d’un nouveau marché - Délibération - (sans annexe)
2002173MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES : rue des Prémontrés, rue Geyher et rue de l’Espéranto - Délibération - (sans annexe)
2002174MARCHE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION : consultation par appel d’offres ouvert - Délibération - (sans annexe)
2002175ASSURANCES COMMUNALES : lancement d’une consultation (incendie, divers dommages aux biens incluant les risques informatiques et bris de machines) - Délibération - (sans annexe)
2002176INSTITUT UNIVERSITAIRE DE TECHNOLOGIE : aménagement d’un deuxième département - avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2002177ECOLE MATERNELLE LES PINS : réfection de la salle de motricité - avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2002178PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN : passation des marchés d’études de déplacement - Délibération - (sans annexe)
2002179PLAN DE DEPLACEMENT URBAIN : création d’un comité consultatif - Délibération - (sans annexe)
2002180CHEMIN DES FRICHES : acquisition de terrains - Délibération - (sans annexe)
2002181RUE CLEMENT ADER : changement de bénéficiaire d’une transaction - Délibération - (sans annexe)
2002182RUE BETZHEIM : inscription d’une prénotation d’hypothèque et d’une restriction au droit de disposer au profit du Département du Bas-Rhin - Délibération - (sans annexe)
2002183DEFRICHEMENT EN FORET COMMUNALE DU BURGBANN - SABLIERE GRUNDER : avis sur la demande - Délibération - (sans annexe)
2002184CONCLUSIONS DU COMITE CONSULTATIF POUR LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES - Délibération - (sans annexe)